Politique de confidentialité

31 octobre 2026

Responsable de traitement

Le responsable du traitement est Noblezz SASU, SASU au capital de 30 000 EUR, SIREN 903 603 744, RCS Besançon, dont le siège social est 28 rue Fauche, 25500 Morteau.

Président : Bulent SEZER. TVA intracommunautaire : FR65903603744.

Données collectées

Compte : identité, adresse électronique et données d'authentification nécessaires à la connexion.

Atelier : données de l'organisation, des sites, des membres et des informations de production saisies dans le service, notamment machines, fichiers, opérateurs et références.

Le registre des opérateurs peut comporter, de façon facultative, la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé. Cette donnée est limitée au propriétaire de l'atelier et à la gestion de celui-ci.

Données techniques strictement nécessaires à la sécurité et au fonctionnement : journaux de connexion et cookies de session.

Finalités et bases légales

Fourniture du compte, de l'essai, de l'abonnement et du service d'atelier : exécution du contrat.

Messages transactionnels liés au compte, sécurité et continuité du service : exécution du contrat et intérêt légitime.

Conservation imposée par la loi, lorsqu'elle s'applique : obligation légale.

Durée de conservation

Les données du compte et de l'atelier sont conservées pendant la relation contractuelle.

Après la clôture du compte, elles sont supprimées ou conservées seulement pour la durée exigée par la loi. Les journaux de sécurité sont conservés pour une durée limitée, proportionnée à leur finalité.

Sous-traitants

Hébergement : OVHcloud (OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France).

Courriel transactionnel : Brevo.

Aucun autre sous-traitant n'est utilisé pour ces traitements.

Cookies

MekaPilot dépose uniquement des cookies de session strictement nécessaires à l'authentification et au maintien de la connexion.

Aucun cookie de mesure d'audience n'est déposé.

Droits et réclamation

Vous pouvez demander l'accès, la rectification, l'effacement, la limitation ou la portabilité de vos données, et vous opposer à un traitement fondé sur l'intérêt légitime.

Une réclamation peut être introduite auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Contact : [email protected].